Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVAFORDATA
GROUPE NOVA, SAS

Numéro de dépôt :
4061091
Date de dépôt :
16/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2024
NOVAFORDATA de GROUPE NOVA

Présentation de la marque NOVAFORDATA

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVAFORDATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE NOVA domicilié(e) 36/38 avenue Pierre Brossolette - 92240 - MALAKOFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 417 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pascal GUG, M. Pascal GUG domicilié(e) 24 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque NOVAFORDATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061091.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAFORDATA est expirée depuis le 16 janvier 2024.

GROUPE NOVA a également déposé les autres marques suivantes : NOVAFORPEOPLE , LEGROUPENOVA , NOVAFORDEVICE


GROUPE NOVA, SAS - 36/38 avenue Pierre Brossolette - 92240 - MALAKOFF - France - SIREN 503417321


Cabinet Pascal GUG, M. Pascal GUG - 24 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lumettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.